La vente à terme, une alternative au viager

Avec Vita Pecunia, je traite principalement des différents types de viager immobilier. Cependant, au fil des échanges avec mes lecteurs, je me suis aperçu que d’autres alternatives, plus adaptées à leur situation et à leurs besoins, pouvaient remplacer le viager qu’ils avaient initialement choisi.

La caractéristique aléatoire du viager peut devenir un frein pour l’achat ou la vente. Par exemple, cela a été le cas d’un couple vendeur dont l’état de santé était fragile. L’agent immobilier en charge de l’évaluation de la rente s’en est tenu fermement à ses barèmes, minorant ainsi très probablement la rente viagère. Un acheteur potentiel m’a également fait part de son projet d’acquisition de résidence principale. Il avait trouvé un viager mais hésitait à signer car il restait craintif quant à une éventuelle longévité du vendeur. En réalité, l’acheteur ne supportait pas l’aléa du viager.

Dans ces exemples, la vente à terme doit être sérieusement étudiée. Je définirai la vente à terme dans la suite de cet article. J’apporterai également des conseils afin de vous aider à prendre la bonne décision.

Définition de la vente à terme

La vente à terme n’est pas un viager à proprement parler. En effet, l’aléa est une caractéristique intrinsèque du viager. La durée de paiement de la rente est déterminée dès la signature du contrat et elle est généralement comprise entre 10 et 20 ans.

Le calcul de la rente est donc rapide . La rente est égale à la valeur vénale du bien (éventuellement diminuée du DUH si le bien est occupé) divisée par le nombre de mensualités. Si certains termes vous sont étrangers dans la phrase, précédentes, prenez connaissance des mots de vocabulaire du viager.

La souplesse de ce type de contrat permet, comme pour le viager, d’adapter la transaction selon les besoins du vendeur : vente à terme libre ou occupée.

Extinction de la vente à terme

Si le vendeur vit au-delà de la période de versement des rentes, il doit libérer son bien immobilier. En cas de décès prématuré, l’acheteur devra continuer de verser la rente aux héritiers jusqu’au terme de la période. L’acheteur pourra ainsi jouir du bien en contrepartie d’une majoration de la rente prévue initialement au contrat.

Les avantages de la vente à terme

Pour un acheteur ou un vendeur averse au risque, la vente à terme permet, dès la signature du contrat, de connaître les versements futurs. L’acheteur ne sera pas lésé en cas en de longévité du vendeur et ce dernier pourra léguer ses rentes à ses enfants s’il venait à décéder prématurément.

En cas de vente à terme occupée, l’acheteur acquiert une propriété « déjà louée » ayant une valeur à renter inférieure à la valeur vénale du bien (la différence étant égale au Droit d’Usage et d’Habitation). Une telle acquisition s’inscrit parfaitement dans un objectif de constitution de patrimoine immobilier sans contrainte de gestion locative et à un coût réduit. Si le bien est libre d’occupation, l’acheteur ayant des difficultés à accéder à l’emprunt bancaire (ou ne souhaitant pas y avoir recours) devra s’intéresser à ce type de transaction.

Enfin, du côté du vendeur, la fiscalité de la vente à terme est plus intéressante que celle du viager. En effet, les rentes ne sont pas imposées si le bien vendu constituait la résidence principale du vendeur.

En savoir plus :

  • Le viager sans rentes
  • Le viager occupé
  • Le viager libre
  • Le prêt viager hypothécaire
  • Le viager sans bouquet
  • Quelle est la différence entre viager occupé et viager libre?

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.